Le budget

Réunis en séance plénière le 17 juin dernier, les conseillers généraux ont approuvé le compte administratif 2012 et procédé à l’examen du budget supplémentaire 2013. Luc Lamirault, Président de la commission Finances et administration générale du Conseil général, nous en présente les grandes lignes.

Réunis le 29 juin dernier en séance plénière, les conseillers généraux ont procédé au vote du budget supplémentaire 2012 : acte d’ajustement du budget de la collectivité pour l’année en cours. Cette séance a aussi permis d’adopter Le Projet eurélien, document stratégique qui structure désormais l’action du Conseil général. Il se décline en cinq axes et est organisé en 28 engagements.

Les Conseillers généraux ont examiné le 19 décembre dernier le budget primitif 2013 du Conseil général. Elaboré dans un contexte économique difficile, ce dernier se veut pragmatique et tourné vers l’avenir, avec l’adoption d’un Plan de mobilisation pour l’économie et l’emploi comportant 13 mesures offensives.

Le 25 mars dernier, les conseillers généraux étaient réunis en séance. Cette dernière a permis de voter le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties, un taux qui reste fixe.

Nouvelle présentation, nouvelles mesures avec indicateurs de performance, nouveaux investissements et maîtrise des dépenses. Le budget primitif 2012, qui vient d’être adopté par l’Assemblée départementale, se veut pragmatique et ambitieux. Luc Lamirault, premier Vice-Président du Conseil général, Président de la Commission Finances et administration générale, et Conseiller général du canton de Thiron-Gardais nous en dévoile les grandes lignes.

Le 14 décembre dernier, les 29 conseillers généraux se sont réunis en Assemblée afin de procéder au vote du budget primitif pour l’année 2012. Un budget qui s’élève à 477 millions d’euros, dont 128 millions d’euros pour la section d’investissement et 349 millions d’euros pour la section de fonctionnement.

L’action publique est une affaire de volonté collective. Fort de cette conviction, le Conseil général d’Eure-et-Loir a choisi de présenter lors du vote du budget primitif 2012, une vision ambitieuse, porteuse d’actions concrètes et durables pour l’avenir de notre territoire et de ses habitants, dans le cadre du projet de territoire « Eure-et-Loir à venir ».

La loi n°2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif, précisée par le décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 et l’arrêté (51) du 25 septembre 2006, prévoit notamment la publication d’une liste des subventions accordées aux associations par les personnes morales de droit public, sur un site accessible par le réseau internet.

Le Conseil général publie chaque année la liste des subventions, prêts, garanties d'emprunts et aides en nature octroyés aux associations. Les documents consultables ci-dessous récapitulent l’ensemble de ces données. A noter que ceux-ci sont nettement plus fournis qu’auparavant, du fait d’un travail important de suivi des liens avec le tissu associatif. De nombreuses données ont été collectées, notamment quant à "l’identité administrative" des associations (n° de SIRET, n° de déclaration en Préfecture) afin d’établir une plus grande transparence. Ce travail se poursuit par une clarification des règles et des procédures internes de subventionnement afin d’améliorer la qualité et l’efficacité des relations avec le monde associatif.

Subventions aux associations votées par le Département dans le cadre du budget 2013 Subventions aux associations votées par le Département dans le cadre du budget 2013 (pdf-148,60 kB) Subventions aux associations votées par le Département dans le cadre de la séance de printemps 2012 Subventions aux associations votées par le Département dans le cadre de la séance de printemps 2012 (pdf-25,84 kB) Subventions aux associations votées par le Département dans le cadre du budget 2012 Subventions aux associations votées par le Département dans le cadre du budget 2012 (pdf-62,86 kB)